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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut supérieur spécialisé de la mode
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COM DE MOD'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM DE MOD'
Institut supérieur spécialisé de la mode, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4020505
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2023
COM DE MOD\' de Institut supérieur spécialisé de la mode

Présentation de la marque COM DE MOD'

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2013 par l'association loi 1901 Institut supérieur spécialisé de la mode auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COM DE MOD' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut supérieur spécialisé de la mode domicilié(e) 9 rue Bleue - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DESTREMAU ASSOCIES, M. Jérôme PAUVERT domicilié(e) 2 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque COM DE MOD' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM DE MOD' est expirée depuis le 17 juillet 2023.

Institut supérieur spécialisé de la mode a également déposé les autres marques suivantes : MOD'SPE PARIS , LES EXPERTS DE MODE , COM DE MOD


Institut supérieur spécialisé de la mode, Association loi 1901 - 9 rue Bleue - 75009 - PARIS - France


SELARL DESTREMAU ASSOCIES, M. Jérôme PAUVERT - 2 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Vêtements ; casquettes ; tee-shirts ; chemises ;

Placement de personnel ;

Enseignement supérieur en marketing de la mode et habillement et en communication autour de la mode ; éducation ; instruction ; formation continue ; organisation et conduite de colloques, séminaires et congrés ; divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques.